Cette réorganisation passe par exemple, par :
- Le réaménagement du régime matrimonial,
- L’analyse du mode de détention des biens immobiliers et financiers :
- Le démembrement de propriété,
- La donation temporaire d’usufruit,
- L’acquisition de la Nue-propriété de biens,
- Intérêt ou non de la constitution de sociétés civiles transparentes ou soumises à l’IS,
- La Mise en place d’une société civile ou l’optimisation de son utilisation pour gérer, transmettre, optimiser l’organisation juridique et fiscale,
- La répartition de la détention du patrimoine financier selon l’horizon d’investissement, l’allocation d’actifs, la diversification et le niveau de risque souhaités (comptes titres, PEA, Assurance Vie, bon de capitalisation, …),
- Une meilleure utilisation de l’assurance vie et de la rédaction des clauses bénéficiaires,
- Etc…
Au plan fiscal, les revenus autres que salariaux subissant la CSG CRDS plus l’impôt sur le revenu à la tranche marginale, il est vite atteint des taux ‘’urticants’’. Ainsi, sans que la fiscalité ne devienne l’objectif premier, il convient toutefois de réfléchir à l’optimisation du patrimoine en limitant les flux taxés inutilement.
Autant de pistes à étudier selon vos besoins.